Mentions Légales

Siège social

R&D Sourcing
5 Rue de l’Europe, 17340 Châtelaillon Plage 
Forme juridique : SAS Capital social 1000€

Contact

E-Mail : info@soletsens.fr

Représentant légal

Inscription au registre du commerce et des sociétés de La Rochelle
Numéro d’inscription :  888 658 622 R.C.S. La Rochelle
Date d’immatriculation 08/09/2020

Immatriculation

Siret : 888 658 622

Numéro de TVA intracommunautaire

Numéro de TVA intracommunautaire : FR39888658622

Préambule

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre la société R&D Sourcing 5 rue de l’europe, france , inscrite au registre du commerce sous le numéro TVA FR39888658622 , et les clients souhaitant passer commande sur le site www.soletsens.fr Elles s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions applicables dans les Points de ventes partenaires. La société R&D Sourcing se réserve le droit de modifier à tout moment ces conditions générales de vente. En validant sa commande sur www.soletsens.fr, le client déclare avoir lu et accepté sans réserves les présentes conditions générales de vente.

1/Commandes

Le client passe sa commande selon le processus en vigueur sur le site et confirme le récapitulatif détaillé de celle-ci.
Pour accéder à tout le contenu du site www.soletsens.fr et pouvoir passer commande, le client doit s’inscrire. Lors de son inscription, le client doit saisir son adresse e-mail, choisir un mot de passe et remplir les champs du formulaire pour que celui-ci soit validé et conforme. Le mot de passe lui est strictement personnel et reste confidentiel.Lors de sa première commande, le client est tenu de fournir toutes informations nécessaires à la livraison : adresse, code d’accès… et N° de téléphone auquel il peut être joint entre 9h et 19h pour prise de rendez vous. Les informations enregistrées par www.soletsens.fr sont considérées comme valant preuve des transactions conclues entre la société et ses clients. Sol et Sens ne saurait être mis en cause et tenu pour responsable des conséquences de tous événements échappant à sa volonté, notamment les cas de force majeure, qui tendraient à retarder ou empêcher la passation de la commande en ligne.

2/Tarifs et Disponibilités

Les prix affichés sur tout le site www.soletsens.fr s’entendent hors frais de livraison qui sont à la charge du client. 
Ces prix sont applicables dans le cadre de la vente à distance. Si ces prix affichés sont inférieurs à ceux pratiqués dans les show-rooms partenaires , ils ne pourront, en aucun cas, faire l’objet d’une demande d’application lors d’un achat dans ces show-rooms. 
Tous les articles présentés sur Sol et Sens sont proposés dans la limite des stocks disponibles. A défaut, Sol et Sens s’engage, par tout moyen à sa convenance, à proposer un produit de substitution similaire que le client peut accepter ou non après en avoir été informé. Sol et Sens ne s’engage aucunement à honorer les commandes reçues en cas de rupture de stock.

3/Confirmation de la commande

Sol et Sens confirme la commande du client par l’envoi d’un e-mail reprenant tous les éléments de cette commande. La commande du client fera l’objet d’une validation par Sol et Sens, après vérification de la disponibilité des produits demandés, des informations nécessaires à la livraison et facturation, et réception conforme du règlement de la dite commande. Dans le cas où des éléments manquants ne parviendraient pas à temps, Sol et Sens se réserve le droit d’annuler cette commande.

4/Paiement

Tous les produits commandés sur Sol et Sens sont payables à la commande. En aucun cas Sol et Sens n’est tenu de livrer le client si la commande n’est pas réglée dans sa totalité. Mode de paiements acceptés : carte bancaire, virement bancaire. 

2 modes de paiements possibles : 

– Par carte bancaire en ligne (Carte bleue / visa ou Eurocard / Mastercard) avec un de nos partenaires grâce au mode de transmission crypté et sécurisé de nos partenaires e-transactions Stripe ou Paypal, Sol et Sens s’engage à utiliser des modes de transmission de paiement parmi les plus performants. A aucun moment, Sol et Sens n’a accès aux informations concernant le paiement. Lorsque vous réglez par Carte Bancaire, vous êtes en lien direct avec l’interface de notre partenaire Stripe. Les données bancaires transmises par cryptage ne sont donc pas conservées par Sol et Sens. La commande du client est traitée immédiatement après validation de l’encaissement par le centre de gestion de paiement de Sol et Sens.

– Par virement bancaire : A sa demande, le client peut obtenir auprès d’un conseiller clientèle les coordonnées bancaires de Sol et Sens nécessaires au règlement de sa commande. Les coordonnées bancaires figurent également sur votre bon de commande. A réception du règlement, Sol et Sens s’engage à valider la commande par l’envoi d’un bon de commande avec règlement acquitté.

5/Livraison / Enlèvement

Tarifs livraison :

Sol et Sens propose plusieurs services de livraison à ses clients par des transporteurs indépendants en France, et Europe. Pour les livraisons en France métropolitaine, le tarif apparaît lors de la passation de commande selon l’adresse de livraison renseignée et le poids commandé. Pour les livraisons en Europe, il en est de lors de la passation de commande sur le site. Ce tarif sera alors confirmé par Sol et Sens pour accord du client.

Délai de livraison :

Vous indiquez vos préférences de livraison lors de votre commande. Le délai dépend aussi de votre mode de règlement :
– par CB, votre commande sera prête à être expédiée dans les 4 semaines, selon le stock disponible
– par virement : nous posons une simple option sur le stock disponible, votre commande est définitivement confirmée à réception du règlement

Après enregistrement et remise à l’encaissement du règlement du client la commande (hors mobilier) est expédiée dans un délai minimum de 14 jours ouvrés, selon la disponibilité des plannings de transport. Toutefois, le client peut choisir à sa convenance ses préférences de livraison dans un délai d’1 mois maximum après avoir validé sa commande. Au delà de ce délai, des frais de stockage seront facturés au client à concurrence de 30 Euros HT/semaine et par tranche d’un volume égal ou supérieur à 60 m² Aussitôt prête, la société de transport prendra contact avec le client au numéro de téléphone indiqué pour convenir d’un rendez-vous.Le transporteur ne livre pas à l’étage ni à l’intérieur d’une habitation ou bureau. La commande sera livrée « devant » ou « au pied de l’immeuble » de l’adresse indiquée, contre remise d’un reçu signé de la part du client. Lorsque les livraisons ont lieux dans des zones d’accès difficile, un surcoût du camion sera exigé en supplément du prix initial. Ce délai est donné à titre indicatif, sous réserve des disponibilités des stocks et planning transporteur. En cas de rallongement de délai connu à l’avance, Sol et Sens s’engage à en informer le client dès que possible par téléphone ou par mail. 

En cas de force majeure, ou autre fait relevant de la responsabilité du transporteur indépendant, Sol et Sens ne saurait être tenu pour responsable des conséquences d’un retard indépendant de sa volonté et non prévu avec le client. 

En cas de non respect du délai indicatif dépassé de plus de 30 jours, le client peut annuler sa commande par l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante : Sol & Sens – 5 Rue de L’Europe, 17340 Châtelaillon Plage – France

Si la lettre d’annulation parvient à Sol & Sens alors que l’expédition ou la livraison est déjà effectuée, l’annulation ne sera pas prise en compte par Sol & Sens. Le cas échant, Sol & Sens dispose d’un délai de 14 jours pour rembourser le client. 

Pour être livré : le client doit impérativement transmettre, lors de la commande, toutes les informations demandées nécessaires à la livraison, notamment un numéro de téléphone où il pourra être contacté pour une prise de rendez-vous. En passant commande, le client s’engage à réceptionner les produits qu’il a commandés à l’adresse de livraison indiquée. Si la demande est faite par le transporteur, le client doit pouvoir prouver son identité pour réceptionner la commande. 

Lors de la livraison, le client s’engage à en contrôler le contenu et la conformité du bon de livraison par rapport à sa commande. Si les produits livrés sont bien conformes avec la commande passée sur Sol & Sens , le client s’engage implicitement à signer le bon de livraison ou reçu remis par le transporteur. Cette signature signifie que le client reconnaît avoir pris possession de sa commande et qu’il en est satisfait. Il s’engage donc à ne porter aucune réclamation devant Sol & Sens, qui ne saurait être tenu pour responsable. En cas de défaut de signature, le transporteur ne délivrera pas la marchandise. Les frais inhérents à une nouvelle livraison seront à prendre en charge par le client. Procédure de livraison et réception de la marchandise :Notre transporteur livre en semi-remorque en bas de votre logement de 9h à 18h. Si ce calibre de camion ne pouvait circuler dans votre rue, merci de nous en avertir au minimum 72h à l’avance afin de réorganiser la livraison de façon adéquate. Lorsque le transporteur vous livre déballez et vérifiez systématiquement le nombre de colis et le bon état de vos produits avant de signer le récépissé de livraison. Si vous constatez des dégâts ou une avarie de transport, vous pouvez refuser la totalité de votre commande. Si vous acceptez une livraison partielle, il est impératif de noter sur le récépissé “livraison partielle cause avarie de transport” et de mentionner, en présence du chauffeur, les remarques explicites et réserves caractérisées du ou des problèmes constatés, ainsi que de tenir à disposition le ou les paquets endommagés. Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, aucune réclamation ne sera prise en compte. L’impossibilité de livrer le client de son fait (manquement à un rendez-vous de livraison, non retrait de colis après avis de passage …. ) entraîne pour celui-ci la perte de la participation aux frais d’envoi.

Problèmes lors de la livraison / enlèvement : Marchandises endommagées Articles manquants / Articles défectueux 

Le client devra porter des réserves précises sur son bon de livraison et refuser tout ou partie de la commande si celle ci s’avère être défectueuse ou incomplète. En l’absence de ces réserves dans le cas d’un refus ou retour même partiel, aucune réclamation ne saurait être prise en compte par Sol & Sens et le client ne pourra obtenir ni remplacement, ni remboursement. En cas de livraison non conforme à la commande en qualité ou en quantité, le client doit en informer sous 48 H Sol & Sens, en indiquant la référence de la commande, en contactant nos conseillers dans la rubrique “Contact” du site, ou par courrier adressé à Sol & Sens – Service Clientèle – 5 Rue de l’Europe – 17340 Châtelaillon – France

6/Annulation de commande – Délai de rétractation – Retour des produits

Annulation de commande :

Le client ne peut annuler sa commande lui-même sur le site Sol & Sens. Toutefois, il peut demander l’annulation d’une commande validée et non expédiée dans un délai de 8 jours après avoir passé commande, en contactant le service après-vente de Sol & Sens dans la rubrique “Nous contacter” ou directement à l’adresse suivante : info@soletsens.fr , en précisant son numéro de commande. Le client recevra alors un email de confirmation prenant en compte sa demande. Si l’encaissement avait déjà eu lieu, Sol & Sens dispose d’un délai maximum de 14 jours pour effectuer le remboursement. Dans le cas où la commande n’aurait pas encore été réglée, le client n’en subira aucune incidence. Si la demande d’annulation de la commande intervient alors qu’elle a déjà été expédiée, le client dispose d’un délai de 14 jours, à compter de la livraison de la marchandise, pour faire valoir son droit de rétractation.

Droit de rétractation-Retour produit : 

Conformément aux dispositions légales prévues par les articles L 221-18 et suivants du Code de la Consommation, le client peut décider de renoncer à son achat, dans un délai de 14 jours à compter de la date de livraison.Il doit retourner la marchandise au plus tard, dans les quatorze jours suivant la communication de sa décision de se rétracter, les frais de retour restant à sa charge. Le remboursement intégral de sa commande sera effectué dans un délai de 14 jours maximum à compter de la récupération des marchandises.II doit en informer le service après-vente de Sol & Sens dans ces mêmes délais en contactant le service après-vente de Sol & Sens dans la rubrique « Nous contacter » ou directement à l’adresse suivante : info@soletsens.fr , et prévenir du retour des marchandises en précisant son numéro de commande. Sol & Sens confirmera la prise en compte de cette demande par l’envoi d’un e-mail donnant des précisions quant au retour des marchandises. Le retour s’effectuera par les moyens du client à l’adresse, aux horaires, et jours suivants, sauf spécifications contraires :

Sol & Sens
5 Rue de l’Europe
17340 Chatelaillon 
France

Entre 9h30 – 12h30 et 14h30 – 18h00.
Du Lundi au vendredi

L’adresse de retour sera confirmée par email au client.
Cette faculté de rétractation ne peut jamais jouer si les produits livrés ont manifestement fait l’objet d’un usage même mineur. Les produits doivent impérativement être retournés correctement protégés, dans leur emballage d’origine, dans un parfait état de revente (non abîmés, endommagés ou salis par le client) accompagnés de tous accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations à l’adresse sus indiquée, accompagnés de la facture. Ne pourront également être repris, les colis pour lesquels aucun élément joint ne permet d’identifier l’expéditeur (n° commande, nom, prénom, adresse).Les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge de l’expéditeur. Le retour des produits donnera lieu à un remboursement égal au prix d’achat du ou des produit(s) achetés. Le remboursement ne comprend donc pas les frais éventuels de livraison. Dès le traitement du retour, Sol & Sens enverra un email au client l’informant du montant du remboursement.

Echange :

Compte tenu des stocks limités Sol & Sens ne peut garantir l’échange. Toutefois Sol & Sens s’engage à satisfaire au mieux la demande du client en proposant des solutions amiables de dédommagement ou de substitution.

Lot & fins de serie / destockage :

Les articles vendus dans les catégories “Lot & fins de serie / Destockage” sont vendu en l’état. ils ne sont ni repris, ni échangés même partiellement.

7/Conditions de garanties et Service après vente

Une facture, servant de garantie, est adressée à la livraison. En aucun cas, les produits ne doivent être installés alors que des vices apparents ont été constatés, au risque d’annuler tous droits de garantie. Si les conditions de garanties ont été respectées et les vices apparents constatés par Sol & Sens, le client pourra prétendre à un remplacement du produit défectueux à l’identique, dans la limite des stocks disponibles. Le cas échéant, Sol & Sens s’engage à annuler la commande et rembourser le client. Produits déclassés : lots provenant d’abandons de collection, d’une surproduction, hors collection. Ces lots peuvent contenir des défauts naturels plus ou moins prononcés, des défauts d’usinage et de fabrication dans des proportions variables. Pour les produits “déclassés”, Sol & Sens recommande de prendre une marge d’au moins 20% par rapport à la surface à couvrir. En aucun cas, Sol & Sens n’est tenu de rembourser ni même d’échanger ces produits.

Echantillons :
Un échantillon ne peut correspondre et être représentatif de toutes les variations possible d’un produit. L’échantillon n’est donc pas contractuel.

8/Réserves sur les produits et propriété

Sol & Sens se réserve le droit de modifier le contenu de son catalogue produits et les caractéristiques de ces produits et leurs prix H.T. à tout moment.
Le client est informé des principales caractéristiques du produit sur chacune des fiches produits. Toutefois, il peut demander des informations complémentaires en contactant le service client Sol & Sens: info@soletsens.fr . Les photos et textes présentant les articles ne sont pas contractuels. Les conseils d’experts sont donnés à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de Sol & Sens, y compris en cas d’erreurs. Les produits restent la propriété de Sol & Sens jusqu’à l’encaissement effectif du règlement de la commande. Si le client ne fait pas parvenir son règlement dans les délais indiqués lors de sa commande, Sol & Sens s’autorise à annuler ladite commande.

9/Confidentialité – Informations nominatives

Les données nominatives communiquées par le client ou collectées via le fonctionnement du site (par le biais de cookies ou activeX) ont pour objectif d’assurer la bonne fin des livraisons, d’améliorer la qualité du service et de mieux répondre aux attentes du client. L’inscription est nécessaire pour naviguer dans les pages sécurisées du site. Toutes les informations communiquées lors de l’inscription sont strictement confidentielles et ne seront pas communiquées à des tiers. Conformément à la loi Informatiques et Libertés (CNIL) vous disposez d’un droit d’accès aux données vous concernant, sur simple demande écrite de votre part à l’adresse suivante : Sol & Sens – Service Clientèle – 5 Rue de l’Europe, 17340 Châtelaillon – FRANCE

10/Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site www.soletsens.fr , sont protégés par le droit d’auteur. Et sont la propriété exclusive de Sol & Sens. Toute reproduction, même partielle est interdite, sauf accord écrit de la part de Sol & Sens. Le client qui dispose d’un site Internet a la possibilité d’y intégrer un lien vers la page d’accueil du site www.soletsens.fr après avoir obtenu l’accord de la part de Sol & Sens.

11/Durée d’application des conditions générales de vente

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Sol & Sens. Elles peuvent être modifiées à tout moment par Sol & Sens.

12/Responsabilité – Litiges – Droit applicable et compétences

Sol & Sens ne pourra être tenu pour responsable des dommages de quelque nature que ce soit résultant d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.
De même, Sol & Sens ne pourra être tenu responsable, d’aucun dommage indirect tel que la perte d’exploitation, y compris si son éventualité avait été portée à son attention.
En tout état de cause, la responsabilité de Sol & Sens sera limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs quant à la présentation de ses produits sur le site www.soletsens.fr
Les parties conviennent que la commande et les Conditions, qui en font partie intégrante, sont soumises au droit français.
En cas de litige, le Client devra s’adresser en priorité au service clients de Sol & Sens par mail à l’adresse suivante: info@soletsens.fr ou par courrier recommandé avec AR à l’adresse suivante : Sol & Sens – 5 Rue de l’Europe, 17340 Châtelaillon – France.
Conformément à l’article L 133-4 du Code de la Consommation, le Client est également informé de la possibilité de recourir, en cas de contestation, à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.
Après épuisement des voies de recours amiable et dans l’année qui suit la réclamation auprès du service après-vente, le Client est en droit de saisir le médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel en application de l’article R.156-1 du Code de la consommation, par lettre simple. Lorsque le Client a la qualité de professionnel, à défaut de règlement amiable, les parties conviennent de soumettre leur différend au Tribunal de commerce. 

Editeur du Site 

Juliette Ducrocq
5 rue de l’Europe
17340 Châtelaillon 
Responsable Publication : Sofiane Abdi
Hébergement : IONOS